Veuillez trouver ci-dessous les éléments d’information de la DPMA au sujet de l’appel à projet FEAMP sur l’innovation : « Mesdames et Messieurs, Je vous rappelle, pour mémoire, que l’appel à projets FEAMP « Innovation pêche et aquaculture 2017 » relatif aux trois mesures innovation (26 pêche, 47 aquaculture, 39 conservation des ressources biologiques […]
Archives mensuelles: avril 2017
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Bonjour à tous, Je reviens vers vous pour faire le point sur l’avancée de la campagne UXO. Le 18/04, Ailes Marines m’a informé qu’hormis une petite portion, Le navire avait terminé la prospection en zone B. j’ai donc informé les professionnels intéressés qu’ils pouvaient y remettre du matériels. Puis […]
2 dispositifs FFP : 1- projets de courtes durées répondant à des enjeux immédiats 2- dispositif annuel d’aides aux nouvelles constructions des navires de la flottille de pêche métropolitaine. 1 – En 2017, FFP a retenu la possibilité de cofinancer des projets de courtes durées répondant à des enjeux […]
Vous trouverez ci-dessous les autorisations accordées par le Préfet de département des Côtes d’Armor: Ailes Marines Concession d’utilisation du Domaine Public Maritime -> convention DPM Arrêté IOTA (environnement) -> arrêté du 18/04/2017 _ partie 1 –> arrêté du 18/04/2017 _ partie 2 RTE Concession d’utilisation du Domaine […]
Arrêté du 21 mars 2017 modifiant l’arrêté du 28 janvier 2013 déterminant la taille ou le poids minimal de capture et de débarquement des poissons et autres organismes marins pour la pêche professionnelle. Cet arrêté fixe une taille minimale de capture et de débarquement de 45 cm (LT) pour les […]