CMN (Chantiers Mécaniques de Normandie) nous informe de l’installation au sein de la concession EDF de Paimpol-Bréhat, dans le cantonnement de la Horaine, pour des tests en conditions réelles. Les tests se déroule dans le cadre des autorisations délivrées à EDF pour le site d’essai de Paimpol-Bréhat. EDF reste concessionnaire et […]
Archives mensuelles: février 2019
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Suite à la publication le 20 novembre 2018 de la circulaire 18-062 au bulletin officiel des douanes n°7272, pour bénéficier de la livraison de carburant détaxé, il vous sera exigé la production simultanée de deux documents : – l’acte de francisation (ou titre unique) – le permis d’armement du navire. […]